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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETS FAURE ET FILS
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PROVENCE TARTRIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROVENCE TARTRIQUE
ETS FAURE ET FILS S.A.

Numéro de dépôt :
96620287
Date de dépôt :
04/04/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/04/2006

Présentation de la marque PROVENCE TARTRIQUE

Déposée le 4 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) ETS FAURE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROVENCE TARTRIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-20 du 17 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS FAURE ET FILS domicilié(e) QUARTIER ST MARCEL, 84830 SERIGNAN DU COMTAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 474 817 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr FAURE Jean Pierre FAURE S.A - France.

La marque PROVENCE TARTRIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96620287.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROVENCE TARTRIQUE est expirée depuis le 4 avril 2006.

ETS FAURE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : ECO TARTRES , ECO TARTRES


ETS FAURE ET FILS S.A. - QUARTIER ST MARCEL, 84830 SERIGNAN DU COMTAT - France - SIREN 349474817


Mr FAURE Jean Pierre FAURE S.A - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-38

Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20

PRODUITS TARTRIQUES : - Acide tartrique naturel - Crème de tartre - Sel de seignette - Tartrates et autres sels de l'acide tartrique naturel